ORDRE DU JOUR :

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1. Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux des 19  septembre et 7 novembre 2017. 

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2. Autorisation du Maire à déposer une demande de subvention pour la réalisation de travaux d’économie d’énergie à l’école élémentaire dans le cadre du programme «Certificats d’Économies d’Énergie dans les Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte» porté par le Sicoval.    

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3. Attribution d’une prime exceptionnelle au personnel communal exerçant à l'école primaire (année scolaire 2016/2017).    

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4. Participation à la mise en concurrence organisée par le Centre de Gestion de la Haute-Garonne pour le contrat groupe d’assurance statutaire au bénéfice du personnel communal.

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5. Approbation de l'allocation de compensation versée par le Sicoval à la commune de Clermont-le-Fort pour l’année 2017.

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6. Approbation de la version révisée de la convention d’utilisation du service commun restauration du Sicoval (annulant et remplaçant la délibération 2017-24).

7. Approbation du règlement intérieur du service commun restauration du Sicoval. 

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8. Questions diverses.

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8.1 Démission de la 2ème adjointe et Présidente du CCAS

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8.2 PLU - PADD - État d'avancement des dossiers

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8.3 CEMEX - État d'avancement de dossier

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8.4 Ralentisseurs Chemin de Lombardelle et Impasse du Bois Grand

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8.5 Construction d'une extension maison sans permis de construire

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8.6a Bilan de la saison à la RNR - Riverotte

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8.6b Parking des Claux - Riverotte

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8.6c Accès Bascule - Riverotte

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8.7 Mesures de vitesse sur la D68E

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8.8 Alarme intrusion École

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