ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 mars 2019.

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2. Choix de l’équipe pluridisciplinaire suite à l’appel à projets pour la requalification, la densification et l’extension du Fort.

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Délib 02.1 - Explication de l'appel à projets

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Délib 02.2 - Présentation du projet LE COL

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Délib 02.3 - Présentation du projet LES CHALETS

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Délib 02.4 - Présentation du projet TOULOUSE METROPOLE HABITAT

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Délib 02.5a : 02.5b ; 02.5c ; 02.5d - Discussion et vote (audio par tranche de 15 à

20 mn)

 

3. Choix du bureau d’études pour la réalisation d’études topographiques sur les quartiers du Fort et de la Riverotte dans le cadre des projets d’aménagement.

 

4. Position de la commune de Clermont-le-Fort en réponse à la sollicitation de la commune de Goyrans d’intégrer le Regroupement Pédagogique Intercommunal pour les niveaux scolaires de la Grande Section de Maternelle au CM2.

 

5. Création d’un emploi à temps non complet et à durée déterminée pour faire face à l’accroissement de la charge de travail à l’école primaire de Clermont-le-Fort (mars-juillet 2019).

 

6. Création d’un emploi à temps non complet et à durée déterminée pour faire face à l’accroissement de la charge de travail à l’école primaire de Clermont-le-Fort (septembre 2019-juin 2020).

 

7. Changement du point d’eau incendie de l’Impasse du Bois Grand.

 

8. Allocation de Compensation versée par le Sicoval pour l’année 2019.

 

9. Approbation des principes de répartition du patrimoine et de la trésorerie de l’ex-Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de Restauration Scolaire (SIVURS).

 

10. Choix de l’Agence Technique Départementale de la Haute-Garonne en tant que Délégué à la Protection des Données auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.

 

11. Questions diverses.

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Q.Div 01 - PLU - État d'avancement

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Q.Div 02 - Point sur le dossier de la sécurisation du croisement D68e et D35 (en Sérié) pour les enfants qui prennent le bus.

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Q.Div 03 - LIDL - demande de création d'une commission urbanisme

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Q.Div 04 - Absence remarquée de la représentation de la mairie sur des réunions extérieures (RNR, TAD, Sicoval)

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Q.Div 05 - Ou en est le dossier SDEHG pour le changement des lanternes du Fort en LED ?

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Q.Div 06 - Riverotte : réunion de l'association Riverotte pour Tous, point sur les négociations entres partenaires économiques, régulation des visiteurs

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Q.Div 07 - École : point sur les activités périscolaires

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Fin du conseil municipal

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Intervention de David Muse, cofondateur de l'association RIVEROTTE POUR TOUS. Demande de création d'une commission communale spécifique sur l'aménagement de La Riverotte.

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