top of page

Conseil Municipal du 7 janvier 2020

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 octobre 2019.


2. Réalisation de travaux à l’école élémentaire.


3. Subvention pour la réalisation d’un séjour éducatif des élèves de l’école élémentaire.


4. Élargissement du Regroupement Pédagogique Intercommunal à la commune de Goyrans.


5. Convention avec un propriétaire foncier pour la régularisation de la délimitation des parcelles sur le cadastre.


6. Convention avec un propriétaire foncier pour l’ouverture d’une liaison douce pédestre inter quartier.


7. Indemnisation des personnes assurant le recensement de la population.


8. Fixation de l’indemnité du comptable public pour l’exercice 2019.


9. Admission en non valeur de titres de recettes.


10. Décision Modificative Budgétaire n°2


11. Questions diverses.

Pas de quorum

bottom of page