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Conseil Municipal du 10 janvier 2020

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 octobre 2019 et du 7 janvier 2020..


2. Réalisation de travaux à l’école élémentaire.


3. Subvention pour la réalisation d’un séjour éducatif des élèves de l’école élémentaire.

 


4. Élargissement du Regroupement Pédagogique Intercommunal à la commune de Goyrans.


5. Convention avec un propriétaire foncier pour la régularisation de la délimitation des parcelles sur le cadastre.


6. Convention avec un propriétaire foncier pour l’ouverture d’une liaison douce pédestre inter quartier.


7. Indemnisation des personnes assurant le recensement de la population.


8. Fixation de l’indemnité du comptable public pour l’exercice 2019.


9. Admission en non valeur de titres de recettes.


10. Décision Modificative Budgétaire n°2


11. Questions diverses.

Q. Div 01 : État comptable et financier 2019 présenté par le maire.

Q. Div 02 : Ou en est l'officialisation du choix de l'équipe pluridisciplinaire concernant l’extension du Fort.

Q. Div 03 : Point sur l'offre SAFER sur des terrains à La Riverotte et déménagement de la CEMEX.

Q. Div 04 : Pourquoi le PLU a-t-il été arrêté ? Point sur le projet Lidl.

Délib 01 - CM10.01.2020
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Délib 02 - CM 10.01.2020
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Délib 10 - CM 10.01.2020
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Q. Div 01 - CM 10.01.2020
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Q. Div 02 - CM 10.01.2020
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Q. Div 03 - CM 10.01.2020
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Q. Div 04 - CM 10.01.2020
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